{"id":2206,"date":"2023-12-04T21:34:23","date_gmt":"2023-12-04T20:34:23","guid":{"rendered":"http:\/\/laspremontois.fr\/?p=2206"},"modified":"2023-12-13T21:46:55","modified_gmt":"2023-12-13T20:46:55","slug":"compte-rendu-du-conseil-municipal-du-16-novembre-2023","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/laspremontois.fr\/?p=2206","title":{"rendered":"Compte rendu du Conseil Municipal du 16 novembre 2023"},"content":{"rendered":"\n

Dans un premier temps, les d\u00e9lib\u00e9rations, dans un second temps les questions dites \u00ab orales \u00bb que je suis toujours seul \u00e0 formuler.<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

Au d\u00e9but du Conseil, je m\u2019exprime, sur le proc\u00e8s-verbal du Conseil Municipal pr\u00e9c\u00e9dent. J\u2019avais fait des remarques et toute une argumentation lors des d\u00e9bats sur la modification du r\u00e8glement int\u00e9rieur. Elles n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 retranscrites. Je vote CONTRE l’approbation du proc\u00e8s-verbal.<\/p>\n\n\n\n

Des d\u00e9penses vraiment ma\u00eetris\u00e9es ?<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Plusieurs financements de projets ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9s. Personnellement, au vu des d\u00e9rapages annonc\u00e9s sur les projets en cours, j\u2019ai pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 rester prudent. Le Maire s\u2019est toujours targu\u00e9 de ma\u00eetriser les d\u00e9penses. A vous de juger !<\/p>\n\n\n\n

Sur le projet de s\u00e9curisation des remparts du ch\u00e2teau et am\u00e9nagement des jardins, le co\u00fbt de l\u2019op\u00e9ration d\u2019abord estim\u00e9 \u00e0 632 802 \u20ac TTC est r\u00e9\u00e9valu\u00e9 \u00e0 1 128 000 euros TTC ! <\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

Idem pour le projet de l\u2019espace Sc\u00e9nique dans les jardins Caravadossi. Le projet passe de 341 160 \u20ac TTC \u00e0 670 000\u20ac TTC ! <\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

Dans le deux cas, nous sommes pratiquement sur un doublement des budgets initiaux ! Inadmissible ! L\u2019inflation a bon dos. Rappelons qu\u2019avant d\u2019\u00eatre Maire Monsieur Bonsignore a \u00e9t\u00e9 Conseiller Municipal, adjoint et premier adjoint pendant 18 ans avec des d\u00e9l\u00e9gations relatives \u00e0 l\u2019urbanisme et \u00e0 la finance. C\u2019est rassurant !<\/p>\n\n\n\n

Alors quand il est pr\u00e9sent\u00e9 le projet de cr\u00e9ation d\u2019une ferme p\u00e9dagogique avec la r\u00e9habilitation de la b\u00e2tisse sur le Terrain Isnard (en face de l\u2019\u00e9cole) pour un  montant de 740 145 \u20ac TTC<\/strong><\/em> alors que l\u2019achat du terrain a d\u00e9j\u00e0 cout\u00e9 640 000 \u20ac, permettez moi d\u2019\u00eatre prudent et de ne pas voter les yeux ferm\u00e9s ! Je n\u2019ai pas assez de d\u00e9tails. Il s\u2019agit de fonds publics. Les administr\u00e9s n\u2019accepterons pas \u00e9ternellement les d\u00e9rives surtout quand d\u2019un autre c\u00f4t\u00e9 la Taxe Fonci\u00e8re augmente consid\u00e9rablement.<\/p>\n\n\n\n

Idem pour le projet de r\u00e9novation d\u2019un logement communal pour la mise \u00e0 la location  d\u2019un montant estim\u00e9 \u00e0 73 460, 30 euros HT<\/strong><\/em>. Je m\u2019abstiens car encore une fois pas assez d\u2019\u00e9l\u00e9ments au vu des montants cons\u00e9quents.<\/p>\n\n\n\n

Je propose mes services \u00e0 M. Bonsignore pour l\u2019aider dans la gestion communale. Las !<\/p>\n\n\n\n

Le seul projet pour lequel j\u2019ai v\u00f4t\u00e9 POUR est la requalification du terrain de mini basket utilis\u00e9 par le groupe scolaire en terrain multi sports et cr\u00e9ation d\u2019un terrain attenant pour la pratique du 3C3 pour un co\u00fbt de 65 995,44 \u20ac TTC, <\/strong><\/em>car il y a un vrai besoin pour la jeunesse.<\/p>\n\n\n\n

Cr\u00e9ation d’un service de broyage, des v\u00e9g\u00e9taux : modalit\u00e9s de fonctionnement et autorisation d’achat d\u2019un v\u00e9hicule et d’un broyeur.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La commune souhaite cr\u00e9er un service de broyage de v\u00e9g\u00e9taux au domicile des administr\u00e9s qui ne peuvent se rendre au d\u00e9p\u00f4t situ\u00e9 route de Castagniers. <\/p>\n\n\n\n

Il s\u2019agit de mandater la commission environnement pour mener une \u00e9tude sur les modalit\u00e9s de fonctionnement de ce nouveau service et d\u2019autoriser l\u2019acquisition d\u2019un v\u00e9hicule de marque Citro\u00ebn Jumper avec benne en compl\u00e9ment d\u2019un broyeur le tout pour environ 30 000 euros.<\/p>\n\n\n\n

Il sera propos\u00e9 au prochain Conseil une d\u00e9lib\u00e9ration pour les modalit\u00e9s de mise en oeuvre de ce service.<\/p>\n\n\n\n

Cette d\u00e9lib\u00e9ration est vot\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9. Je consid\u00e8re pour ma part que c\u2019est une avanc\u00e9e et que cela d\u00e9montre que le d\u00e9p\u00f4t de Castagniers en l\u2019\u00e9tat est un \u00e9chec.  Cependant je m\u2019interroge une fois encore sur la m\u00e9thode employ\u00e9e. Nous allons engager des d\u00e9penses cons\u00e9quentes avant de r\u00e9fl\u00e9chir aux modalit\u00e9s pratiques de ce nouveau service : quel public concern\u00e9, service gratuit ou payant, modalit\u00e9s d\u2019acc\u00e8s dans les propri\u00e9t\u00e9s, volumes que l\u2019on peut prendre en compte, ect\u2026<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Instauration du t\u00e9l\u00e9travail<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Cette d\u00e9lib\u00e9ration vise \u00e0 pr\u00e9ciser les modalit\u00e9s de mise en \u0153uvre du t\u00e9l\u00e9travail au sein de la collectivit\u00e9. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment c\u2019est la secr\u00e9taire comptable qui habite \u00e0 Toudon qui demande \u00e0 en b\u00e9n\u00e9ficier. <\/p>\n\n\n\n

J’interviens pour indiquer que je suis favorable au t\u00e9l\u00e9travail, cependant il faut bien veiller \u00e0 ce qu’il ne soit pas continu : un contact physique r\u00e9gulier est n\u00e9cesssaire avec son \u00e9quipe de travail.<\/p>\n\n\n\n

Autorisation d\u2019acquisition de biens sans maitre revenant de plein droit \u00e0 la commune.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

A l\u2019unanimit\u00e9 le Conseil Municipal autorise la Commune a acqu\u00e9rir les biens pr\u00e9sum\u00e9s sans maitres suivants :
-Parcelle AA N\u00b060 -Parcelle AA N\u00b078 -Parcelle AN N\u00b0175 -Parcelle AN N\u00b055 -Parcelle section D148 -Parcelle section D159 -Parcelle section D160 -Parcelle section D161
Apr\u00e8s recherches aupr\u00e8s de la Direction G\u00e9n\u00e9rale des Finances Publiques et du service des archives d\u00e9partementales, il s\u2019av\u00e8re qu\u2019aucune d\u00e9claration de succession n\u2019a \u00e9t\u00e9 \u00e9tablie suite au d\u00e9c\u00e8s de Madame Jos\u00e9phine BARBIER veuve MICHEL n\u00e9e \u00e0 ASPREMONT le 05\/01\/1873 et d\u00e9c\u00e9d\u00e9e \u00e0 NICE le 26\/02\/1963. De m\u00eame, il est constat\u00e9 l\u2019absence de recouvrement des taxes fonci\u00e8res.
Cette prise de possession devra \u00eatre constat\u00e9e par un proc\u00e8s-verbal, affich\u00e9 en mairie, selon les modalit\u00e9s de l\u2019article L.2131-1 du code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales. <\/p>\n\n\n\n

Adh\u00e9sion de la commune de Tourrette du Ch\u00e2teau \u00e0 la M\u00e9tropole Nice C\u00f4te d\u2019Azur<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Apr\u00e8s les communes de Bonson, de Drap et de Chateauneuf-Villevieille, la Commune de Tourrette le Ch\u00e2teau, par un vote de son Conseil Municipal, souhaite rejoindre la M\u00e9tropole Nice C\u00f4te d\u2019Azur et devenir ainsi la 52\u00e8me commune adh\u00e9rente. Monsieur le Maire demande \u00e0 ce que les conseillers municipaux approuve cette adh\u00e9sion.<\/p>\n\n\n\n

J’interviens pour indiquer que lors du vote en Conseil M\u00e9tropolitain du 25 septembre dernier, cette adh\u00e9sion a fait l\u2019objet de cinq Abstentions et cinq votes Contre, dont  Bertrand Gasiglia (le Maire de la commune voisine de Tourrette Levens) et Christelle D\u2019Intorni, notre d\u00e9put\u00e9. Cette derni\u00e8re s\u2019est exprim\u00e9e dans les m\u00e9dias et consid\u00e8re que la M\u00e9tropole n’a pas les moyens d’int\u00e9grer une commune suppl\u00e9mentaire et doit d\u2019abord assurer le financement de ses projets actuels.<\/em> <\/strong>Je demande \u00e0 Monsieur le Maire son avis sur le sujet et son positionnement. Monsieur le Maire se r\u00e9f\u00e8re au vote du Conseil Municipale de Tourrette du Ch\u00e2teau et ne veut pas s’exprimer sur les propos de Madame D\u2019Intorni<\/p>\n\n\n\n

La d\u00e9lib\u00e9ration est vot\u00e9e \u00e0 la majorit\u00e9. Deux abstentions dont la mienne.<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

Questions orales<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L\u2019augmentation de la Taxe Fonci\u00e8re<\/strong><\/p>\n\n\n\n

De nombreux Aspremontois se plaignent de l\u2019augmentation de la Taxe Fonci\u00e8re. Il s\u2019agit d\u2019un ph\u00e9nom\u00e8ne qui s\u2019inscrit sur le long terme. Un Aspremontois qui a une maison d\u2019environ 80 m2 sur un terrain d\u2019environ 1 000m2 dans les abords du village, payait 830\u20ac en 2013. En 2023 c\u2019est 1 250\u20ac soit 51% d\u2019augmentation en 10 ans. Cette ann\u00e9e la hausse de la Taxe fonci\u00e8re pour cet administr\u00e9 est tr\u00e8s importante  : +11,5% par rapport \u00e0 2022.Est-ce que l\u2019\u00e9volution du niveau de service justifie ces hausses ? J\u2019exige donc  :<\/p>\n\n\n\n

* Que soit demand\u00e9 \u00e0 la M\u00e9tropole Nice C\u00f4te d\u2019Azur de revenir \u00e0 un taux de taxe sur les ordures m\u00e9nag\u00e8res au niveau de 2022 (8,46% vs 10,46%),<\/p>\n\n\n\n

* Que le taux de la taxe du Sivom soit \u00e0 nouveau baissi\u00e8re l\u2019ann\u00e9e prochaine,<\/p>\n\n\n\n

* Et qu\u2019enfin les taux communaux soient aussi revus \u00e0 la baisse de fa\u00e7on significative. En effet tous les transferts de comp\u00e9tences qui ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 la M\u00e9tropole et au Sivom n\u2019ont jamais \u00e9t\u00e9 traduits pas une baisse de la fiscalit\u00e9 communale.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9ponse de Monsieur le Maire : Il est bon de revenir \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 du quotidien. Le taux communal n\u2019a pas \u00e9volu\u00e9 depuis 13 ans. Concernant le taux de la fiscalit\u00e9 du Sivom il est en baisse constante depuis 2020. La commune ne peut agir que sur ces deux axes. La proposition de maintenir le taux de la taxe fonci\u00e8re \u00e0 22,50 % a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9 par notre assembl\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 moins une voix, la v\u00f4tre. Vouloir baisser le produit de la taxe fonci\u00e8re dans un contexte de d\u00e9sengagement de l\u2019\u00e9tat vis \u00e0 vis  des collectivit\u00e9s locales et d\u2019inflation n\u2019est pas r\u00e9aliste. Cette fiscalit\u00e9 doit servir au plan d\u2019investissement tr\u00e8s ambitieux engag\u00e9 dans notre commune.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Mon commentaire : Monsieur le Maire est d\u00e9connect\u00e9 de toute r\u00e9alit\u00e9. Quand justement l\u2019inflation p\u00e8se sur le budget des m\u00e9nages il est important de contenir la fiscalit\u00e9. Entre 2014 et 2022, les recettes de fonctionnement de la commune sont pass\u00e9es de 1 710 k\u20ac \u00e0 2 319 k\u20ac soit plus 600k\u20ac. Les imp\u00f4ts locaux sont la part, et de loin, la plus importante. Il y a donc de la marge et une baisse de la fiscalit\u00e9 communale  n\u2019est pas irr\u00e9aliste. C\u2019est d\u2019ailleurs pour cela que j\u2019ai vot\u00e9 contre le maintien de la part communale \u00e0 22,50%.<\/p>\n\n\n\n

Le ramassage des ordures m\u00e9nag\u00e8res impasse Caire du Collet<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Lors du dernier Conseil Municipal du 7 septembre, je vous ai pos\u00e9 une question concernant une demande de M. Singer qui habite impasse Caire du Collet. Il vous a sollicit\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises sans avoir de r\u00e9ponse, pour le ramassage en porte \u00e0 porte des ordures m\u00e9nag\u00e8res plut\u00f4t qu\u2019un point de collecte \u00e0 l\u2019entr\u00e9e de l\u2019impasse. Vous r\u00e9pondiez \u00e0 cette question, monsieur le Maire, avec un ton p\u00e9remptoire : \u00ab l\u2019affirmation comme quoi la collecte des ordures m\u00e9nag\u00e8res est r\u00e9alis\u00e9e dans certains quartiers avec une mini benne est totalement fausse. Cela m\u2019a toujours \u00e9t\u00e9 refus\u00e9. \u00bb Monsieur le Maire, cela d\u00e9montre que vous ne connaissez pas le fonctionnement du ramassage des ordures m\u00e9nag\u00e8res dans notre commune : une mini-benne passe dans trois ruelles de la commune plusieurs fois par semaine. Dont le chemin du Claout en dessous de l\u2019impasse Caire du Collet. Vous d\u00e9nigriez aussi la d\u00e9marche de M. Singer en affirmant qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019une demande individuelle et isol\u00e9e. Monsieur Singer a remis \u00e0 votre premier adjoint le 7 novembre dernier ,11 demandes identiques de riverains favorables \u00e0 la reprise de la collecte en porte \u00e0 porte. Il vous a \u00e9galement d\u00e9pos\u00e9 des photos de la mini benne qui passe t\u00f4t le matin ainsi que l\u2019historique des courriers rest\u00e9s sans r\u00e9ponse. Quelle suite comptez-vous donner \u00e0 ce dossier ?<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9ponse de M. Le Maire : Un courrier en LRAR 12\/11\/2023 a \u00e9t\u00e9 adress\u00e9 \u00e0 M. Singer. Concernant la collecte en porte \u00e0 porte de mini benne il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 donn\u00e9e une  suite favorable \u00e0 la desserte du quartier des cabanes b\u00e9tonni\u00e8res. Cependant des d\u00e9rogations chemin du Claout et du Cort\u00e9o ont \u00e9t\u00e9 valid\u00e9es. Elles tiennent compte des contraintes s\u00e9curitaires : longueur de voirie, giration, logement desservies, mais aussi de l\u2019impossibilit\u00e9 de mettre en oeuvre tout autre solution de collecte pour les administr\u00e9s concern\u00e9s. Pour l\u2019impasse Caire du Collet la r\u00e9gie consid\u00e8re que les conditions s\u00e9curitaires ne sont pas r\u00e9unies. J\u2019ai sollicit\u00e9 une rencontre avec le service de la r\u00e9gie des collecte, les riverains seront associ\u00e9s la date sera fix\u00e9e premi\u00e8re quinzaine de d\u00e9cembre. L\u2019occasion de voir si des mesures d\u00e9rogatoires peuvent \u00eatre appliqu\u00e9es sur notre commune. <\/em><\/p>\n\n\n\n

Participation des Conseillers Municipaux au Congr\u00e8s des Maires<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Mme Bousselmi a envoy\u00e9 un courriel le 28 octobre 2023 \u00e0 tous les Conseillers Municipaux pour recenser les \u00e9lus int\u00e9ress\u00e9s \u00e0 la participation du 105e Congr\u00e8s des maires du 20 au 23 novembre 2023, au Parc des expositions de la Porte de Versailles \u00e0 Paris. Il \u00e9tait indiqu\u00e9 que Monsieur le Maire envisageait de prendre une d\u00e9lib\u00e9ration \u00e0 la prochaine s\u00e9ance. Qu\u2019en est-il ? J\u2019ai r\u00e9pondu \u00e0 ce courriel le 29 octobre pour demander les objectifs de cette participation : je n\u2019ai jamais eu de r\u00e9ponse. Pour ma part, je trouve tout \u00e0 fait normal que le Maire et un de ces adjoints fassent le voyage aux frais de la Commune si les informations et les \u00e9changes peuvent \u00eatre dans l\u2019inter\u00eat de la Commune. De la \u00e0 envoyer une d\u00e9l\u00e9gation plus importante, je ne suis pas d\u2019accord, sauf \u00e0 ce que les frais soient support\u00e9s par les conseillers municipaux eux m\u00eames.<\/p>\n\n\n\n

Le Maire \u00e9lude tout simplement la question. Je r\u00e9clamerai la liste des personnes pr\u00e9sente \u00e0 cette manifestation et les sommes engag\u00e9es par la commune.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Local deux roues<\/strong><\/p>\n\n\n\n

O\u00f9 en est le projet de local deux roues dans le vieux village ?<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9ponse laconique et impr\u00e9cise de M. Le Maire : il sera livr\u00e9 lors de la r\u00e9ception des travaux, conform\u00e9ment \u00e0 ce qui a \u00e9t\u00e9 planifi\u00e9.<\/em> <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Dans un premier temps, les d\u00e9lib\u00e9rations, dans un second temps les questions dites \u00ab orales \u00bb que je suis toujours seul \u00e0 formuler.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[79],"tags":[],"yoast_head":"\nCompte rendu du Conseil Municipal du 16 novembre 2023 -<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"http:\/\/laspremontois.fr\/?p=2206\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Compte rendu du Conseil Municipal du 16 novembre 2023 -\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Dans un premier temps, les d\u00e9lib\u00e9rations, dans un second temps les questions dites \u00ab orales \u00bb que je suis 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